Services juridiques - Modèles de flyers gratuits (PSD)

Licence Gratuite avec Attribution

Licence de fichier

Merci d'avoir choisi Elegantflyer.

Elegantflyer est un site web qui vous propose une grande variété de modèles de flyers, de brochures et d'autres contenus (ci-après dénommés 'éléments') gratuitement ou moyennant un abonnement.

Les éléments sur Elegantflyer sont la propriété d'Elegantflyer, de ses concédants de licence ou de ses auteurs. Ils vous sont concédés sous cette licence de fichier. Veuillez lire ces termes et les comprendre avant d'acheter un abonnement ou de télécharger un élément gratuit.

Pour chaque œuvre numérique (appelée 'élément') que vous téléchargez sur Elegantflyer, vous bénéficiez d'une licence d'utilisation de l'élément à des fins commerciales, non exclusives, mondiales et révocables.

Les éléments sont protégés par le droit d'auteur et/ou d'autres lois applicables. Toute utilisation de l'œuvre autre que celle autorisée par cette licence ou la législation sur le droit d'auteur est interdite.

En exerçant les droits relatifs à l'œuvre fournis ici, vous acceptez et consentez à être lié par les termes de cette licence.

Nous proposons des éléments sous deux types de licences non exclusives :

• licence gratuite ;
• licence premium.

Licence Gratuite

Nous créons du contenu gratuit (éléments) au quotidien. Cela nécessite beaucoup de ressources, et votre aide serait grandement appréciée.

Conformément aux termes et conditions de cette Licence Gratuite, Elegantflyer vous accorde par la présente une licence mondiale, gratuite, non exclusive et perpétuelle (pendant la durée du droit d'auteur applicable) pour exercer les droits décrits ci-dessous :

• reproduire l'élément, incorporer l'élément dans une ou plusieurs collections, et reproduire l'élément tel qu'il est incorporé dans les collections ;
• créer et reproduire des adaptations pourvu que toute adaptation de ce type prenne des mesures raisonnables pour clairement étiqueter, délimiter ou autrement identifier les modifications apportées à l'élément original ;
• exécuter publiquement l'élément, y compris lorsqu'il est incorporé dans des collections ; et,
• exécuter publiquement des adaptations.

En utilisant la Licence Gratuite et les droits mentionnés ci-dessus, vous vous engagez à inclure un lien vers les éléments téléchargés depuis Elegantflyer et vers tout produit final réalisé à l'aide d'éléments téléchargés depuis Elegantflyer.

Comment faire cela ?

Si vous avez utilisé l'un de nos modèles pour le web ou les médias sociaux, il vous suffit de faire un lien vers le modèle ou vers notre site web.

Attribution dans les supports imprimés : Il doit y avoir une petite mention 'par Elegantflyer'.

N'hésitez pas à utiliser nos éléments (modèles et images) :

• à des fins personnelles et commerciales (projets) avec autorisation de modification et de changement, avec un lien d'attribution vers elegantflyer.com ;
• dans un modèle de site web, de présentation ou d'application, avec un lien d'attribution vers elegantflyer.com.

Vous n'êtes pas autorisé à :

Redistribuer les FICHIERS SOURCE de nos modèles ou illustrations, même sous une forme modifiée. Par exemple, si vous avez téléchargé un modèle, l'avez modifié, redistribué et vendu sur Graphicriver.net ou sur votre site web, c'est strictement interdit ! Ou si vous avez téléchargé notre modèle, redistribué les FICHIERS SOURCE sur votre site web en proposant de les télécharger gratuitement, c'est également interdit.

Pour les blogueurs et les auteurs : Si vous souhaitez utiliser nos images de prévisualisation dans vos collections et articles, nous vous en serions très reconnaissants, mais n'oubliez pas de faire un lien vers nous.

Si vous ne souhaitez pas fournir de lien vers notre modèle, vous pouvez acheter un abonnement (pour 1 mois ou 1 an) et obtenir une licence Premium.

Licence Premium

La Licence Premium est fournie en cas d'achat ou d'abonnement à la adhésion. Si vous avez acheté un modèle quelconque, vous n'avez pas besoin de fournir un lien vers notre site web.

Remarquez que pour utiliser un élément sous licence Premium, vous devez disposer d'un abonnement valide et actif.

La licence débute lorsque vous payez l'abonnement et téléchargez l'élément, et la licence n'est valide que si vous achevez le produit final tant que votre abonnement est actif. Ensuite, la licence se poursuit pour la durée de vie du produit final (même si votre abonnement prend fin). Chaque licence inclut le droit d'utiliser l'élément pour la communication au public (performance), la diffusion, l'affichage, la distribution et la reproduction, mais seulement en tant que partie intégrante du produit final que vous avez créé avec l'élément.

Conformément aux termes et conditions de cette Licence Premium, Elegantflyer vous accorde par la présente une licence mondiale, gratuite, non exclusive et perpétuelle (pendant la durée du droit d'auteur applicable) pour exercer les droits décrits ci-dessous :

• utiliser un élément pour créer un produit final pour vous-même ou pour un client. Si vous utilisez un élément pour créer un produit final pour un client, vous pouvez transférer (vendre) le produit final à votre client, et votre abonnement reste actif. Le droit d'utiliser cet élément en tant que partie du produit final est transféré à votre client dans le cadre de la sous-licence limitée ;
• faire un nombre illimité de copies du produit final créé à l'aide d'un élément. Vous pouvez distribuer le produit final par le biais de plusieurs supports ;
• modifier ou manipuler un élément, ou combiner l'élément avec d'autres œuvres, afin de l'adapter à votre produit final.

Si vous utilisez nos ressources à des fins personnelles et commerciales, vous êtes autorisé à les utiliser en tant qu'éléments principaux de la conception finale du produit qui est inclus dans vos projets de conception.

Vous avez acheté un abonnement ou un modèle, vous l'avez ajusté aux besoins de votre client, vous l'avez vendu et le client a demandé un fichier source ? Bien sûr, vous pouvez vendre le fichier source ajusté à vos clients sans aucune attribution ni lien vers nous.

Vous n'êtes pas autorisé à :

• redistribuer les FICHIERS SOURCE de nos modèles ou illustrations, même sous une forme modifiée. Par exemple, si vous avez téléchargé un modèle, l'avez modifié, redistribué et vendu sur Graphicriver.net ou sur votre site web, c'est strictement interdit ! Ou si vous avez téléchargé notre modèle, redistribué les FICHIERS SOURCE sur votre site web en proposant de les télécharger gratuitement, c'est également interdit.
• utiliser un Élément pour créer un Produit Final après la fin de votre abonnement.

Vous ne devez pas permettre à un utilisateur final d'extraire un élément et de l'utiliser séparément du produit final créé à l'aide de cet élément.